Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAIN D'OCRE
SYLLA, SCA

Numéro de dépôt :
4294310
Date de dépôt :
23/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/08/2026
GRAIN D\'OCRE de SYLLA

Présentation de la marque GRAIN D'OCRE

Déposée par voie électronique le 23 août 2016 par la société SYLLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAIN D'OCRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est la société SYLLA domicilié(e) AVENUE DU VIADUC, BP 141 - 84405 - APT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 180 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA SYLLA, Mme. GENEVIEVE ROBERT domicilié(e) BP 141, AVENUE DU VIADUC - 84400 - APT - France.

La marque GRAIN D'OCRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAIN D'OCRE arrivera à expiration en date du 23 août 2026.

SYLLA a également déposé les autres marques suivantes : MOURRE NEGRE , SAINT AUSPICE , MONTES MYSTERIA , FONT D'AURIAN


SYLLA, SCA - AVENUE DU VIADUC, BP 141 - 84405 - APT CEDEX - France - SIREN 783180250


SCA SYLLA, Mme. GENEVIEVE ROBERT - BP 141, AVENUE DU VIADUC - 84400 - APT - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Vins .